Tapage nocturne ou diurne, quelle attitude adopter ?

Vous avez peut-être des voisins bruyants, amateurs de fêtes tardives ou parents de joyeux bambins qui frottent leurs jouets sur le sol, ce qui engendre chez vous un bruit difficilement supportable.

Mais il se peut que vous soyez vous-même également responsable de certaines nuisances sonores dans votre immeuble. Voyons ce que dit la loi face au tapage diurne et nocturne.

Un tapage à tout moment de la journée

Parmi les troubles de voisinage les plus courants, on a le bruit. Volontaire ou involontaire, de jour ou de nuit, il peut être responsable de tensions entre les différents habitants d'un immeuble ou d'une copropriété.

Parmi les différents types de bruits punissables par la loi, on trouve ceux qui proviennent directement d'un individu (comme des cris, le bruit des talons ou le chant), les bruits provoqués par un objet (une climatisation bruyante, la pratique d'un instrument de musique, l'utilisation d'un outil pour bricoler…) et les sons causés par un animal (un chien qui aboie, un oiseau en cage…). Ils peuvent émaner de l'intérieur d'une habitation ou bien de la rue.

Si ces nuisances sonores sont volontaires et que la personne qui les provoque ne fait rien pour les faire cesser, alors on parlera de "tapage" ou encore "trouble du voisinage". En réalité, la loi ne prévoit ni un plafond de décibels, ni une plage horaire précise. Par convention, on parle de tapage nocturne lorsque le bruit survient entre 22h et 7h. En journée, il faudra que le bruit incriminé soit répétitif et persistant pour qu'il soit considéré comme un tapage diurne.

Les réactions à adopter en cas de nuisances

Dans le cas d'un tapage, qu'il soit diurne ou nocturne, plusieurs attitudes peuvent être adoptées. La plus simple consiste à tenter de régler le litige à l'amiable, en vous adressant directement à votre voisin ou à la personne qui provoque le trouble. Peut-être n'a-t-elle pas conscience du bruit occasionné ? Parfois, un simple dialogue courtois suffit à désamorcer un conflit de ce type. Si vous ne connaissez pas l'auteur ou l'origine du bruit, affichez un petit mot dans votre ascenseur ou le hall de votre immeuble pour alerter du désagrément.

Dans l'hypothèse où la discussion ne serait pas suffisante, vous pouvez consulter la mairie de votre commune ou le règlement de la copropriété pour voir si un arrêté sur le bruit est disponible. Via l'envoi d'un simple courrier (suivi d'une lettre recommandée, si le trouble ne cesse pas), vous pourriez mettre fin à la gêne.

Hélas, il arrive que les résolutions à l'amiable ne soient pas possibles et que l'auteur des nuisances ne veuille rien savoir. Dans ce cas de figure, vous pouvez contacter la gendarmerie ou la police. S'il s'agit d'un tapage nocturne et que celui-ci est constaté par les forces de l'ordre, le trouble-fête s‘expose à une amende de 68 euros (si elle est réglée immédiatement ou dans les 45 jours suivants) ou de 108 euros par la suite. Si c'est en pleine journée, le montant de l'amende reste identique mais la nuisance doit être répétée et potentiellement accompagnée d'injures, pour être considérée comme une infraction.

Si les nuisances sonores persistent, alors c'est au tribunal que se régleront les choses. Vous devrez alors présenter un maximum de preuves pour faire valoir vos droits.

Plus de civilité pour moins de désagréments

Le mieux, pour éviter les litiges causés par le tapage nocturne ou par les bruits en journée, reste de faire preuve de civilité. Après 22 heures, il est conseillé de ne pas écouter de la musique à trop fort volume, ni de mettre le son de la télévision à fond. On évitera également de hausser la voix, de marcher avec des talons, de crier en pleine rue ou de faire un karaoké en pleine nuit dans son salon. Si vous organisez une soirée qui s'annonce bruyante, prévenez vos voisins ! Cette règle de bienséance vous garantit une plus grande tolérance.

Suivez cette même attitude les jours où vous devez bricoler ou lorsqu'une activité particulière risque de générer du bruit (un cours de violon, la réparation d'un évier, l'arrivée d'un chiot à la maison…). En respectant ces bonnes manières, la cohabitation avec vos voisins ne devrait pas poser de souci.

>> UTILE : Le modèle de lettre pour faire cesser un tapage nocturne